Vous pourrez lire la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du conseil municipal du 10 avril et le procès verbal de la réunion du conseil municipal du 24 mars 2024 en cliquant sur les liens ci-dessous : - Liste des délibérations et...
Vous trouverez ci-après trois arrêtés relatifs à l'enfouissement des réseaux secs sur Le Gratteris : - Arrêté 2026-4 rue de la Grange du Cerf.pdf - Arrêté 2026-5 rue de la Fontaine.pdf - Arrêté 2026-6 rue du Frêne.pdf
Vous accédez ci-après à la liste des délibérations et aux délibérations du Conseil Municipal du 26 juin dernier ainsi qu'au procès-verbal du conseil municipal du 24 mai dernier : - Liste des délibérations et délibération du Conseil Municipal du 26 06...
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 10 avril 2024 et la liste des délibérations et les délibérations de celle du 22 mai 2024 : - PV_CM_240410.pdf - Liste des délibérations et délibérations du CMal du 22 05...
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 juillet dernier ainsi que la liste et les délibérations du Conseil Municipal du 28 août dernier : - PV approuvé_ CM_ 10072024.pdf - Liste des délibérations et délibérations...
Vous pouvez lire le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 6 novembre 2024 et la liste des délibérations et délibérations de celle du 3 décembre ci-après : - PV du CMal du 06 11 2024 signé.pdf - Liste des délibérations et délibérations...
Vous accédez ci-après à la liste des délibérations et délibérations de la réunion du Conseil municipal du 6 janvier 2025 et au procès-verbal de celle du 3 décembre 2024 : - Liste des délibérations et délibérations du CMal du 6 janvier 2025.pdf - PV...
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 6 janvier 2025 et la liste des délibérations et les délibérations de la réunion de conseil municipal du 22 janvier 2025 : - PVCM_20250106.pdf - Liste des délibérations et...
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 janvier 2025 et la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 19 février 2025 : - PVCM_20250122.pdf - Liste des délibérations et...
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 mars 2025 et la liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2025. - PV signé du CMal du 19 03 2025.pdf - Liste des délibérations du Conseil...
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 14 avril 2025 et la liste des délibérations de celle du 20 mai 2025 : - PV signé du CMal du 14 04 2025.pdf - Liste des délibérations et délibérations du CMal du 20 05 20...
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et le procès-verbal de réunion du conseil du SIVOS du 26 septembre 2025 : - Liste des délibérations et délibération du SIVOS du 26 09 2025.pdf - PV du Comité Syndical du 26 09 2025.pdf
Vous pourrez lire ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 octobre 2025 ainsi que la liste des délibérations et délibérations de la même réunion : - PV du CMal du 22 10 2025.pdf - Liste des délibérations et délibérations du...
Vous trouverez ci-joint les procès-verbaux des réunions du Comité du SIVOS des 11 mars et 15 avril 2026 : - PV du SIVOS du Mercredi 11 mars 2026.pdf - PV du Comité Syndical du 15 04 2026.pdf
Vous trouverez ci-joint le procès-verbal ainsi que la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 27 avril 2026 : - PV du CMal du 27 04 2026.pdf - Liste des délibérations et délibérations du CMal du 27 04 2026...
/image%2F0558850%2F20250629%2Fob_0b58d2_img-0087.jpeg)
