Vous pouvez lire la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du conseil municipal du 18 juin 2025 en cliquant sur le lien ci-après : - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 juin 2025.pdf
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 juin 2025 : - PV CMal du 18 06 2025.pdf
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Conseil Municipal qui s'est tenue le 11 août 2025 : - Liste des délibérations et délibérations du Conseil Municipal du 11 08 2025.pdf
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 24 septembre 2025 : - Liste des délibérations et délibérations du CMal du 24 09 2025.pdf
En cliquant sur le lien ci-après, vous pourrez lire le procès-verbal de la réunion du CCAS du 1er juillet 2025 : - PV signé du CCAS du 01 07 2025.pdf
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du CCAS du 06 octobre 2025 : - PV signé du CCAS du 6 octobre 2025.pdf
Un foyer de DNCB est confirmé dans le département du Jura. La commune concernée est Ecleux, en limitrophe du département du Doubs. Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté instituant une zone réglementée dans le département du Doubs...
Vous lirez ci-après l'agenda du relais petite enfance du Plateau de novembre décembre 2025. - Agenda novembre decembre 2025.pdf
Vous trouverez ci-joint la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du conseil municipal du 03 décembre 2025. - Liste des délibérations et délibérations du 03122025.pdf
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 3 décembre 2025 : - PV du CMal du 03122025.pdf
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations du Conseil Municipal du jeudi 18 décembre 2025 : - Listes des délibérations et délibérations du CM du 18122025.pdf
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations du Conseil Municipal du 22 janvier 2026 : - Liste des délibérations et délibération du CMal du 22 01 2026.pdf
Vous pourrez lire ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 janvier 2026 : - PV du Conseil Municipal du 22 janvier 2026.pdf
Vous trouverez ci-après l'arrêté portant réduction à une voie de circulation avec alternat lors des travaux de terrassement au n°12 de la rue de la Source : - Arrêté 2026-7 rue de la Source.pdf
Vous pouvez lire ci-après le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 09 mars 2026 : - PV du CMal du 09 03 2026.pdf
Vous trouverez ci-joint la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du conseil municipal du 09 mars 2026 : - Liste des délibérations et délibérations CM du 09032026.pdf
La course cycliste Classic Grand Besançon Doubs 2026 aura lieu le vendredi 17 avril 2026. A cette occasion, un arrêté a été établi pour réglementer la circulation. Vous le trouverez ci-après : - Arrêté 2026-21 Instauration provisoire d'un sens unique...
Vous trouverez ci-aprèst la liste des délibérations et les délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026 : - Liste des délibérations et délibérations du CM du 20032026.pdf
Vous pouvez lire ci-après la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2026 : - Liste et délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2026.pdf
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2026 : - PV-CM-260409.pdf
Vous trouverez ci-joint la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Comité du SIVOS du 15 avril 2026 : - Liste et délibérations du SIVOS du 15 04 2026.pdf
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations du Conseil Municipal du 19 mai 2026 : - Liste des délibérations et délibérations du CMal du 19 05 2026.pdf
Veuillez trouver ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal qui s'est tenue le 19 mai 2026 : - PV-CM_260519.pdf
Vous pourrez lire ci-après le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 05 juin 2026 : - PV du CMal du 260605.pdf
Veuillez trouver ci-après l'arrêté préfectoral en date du 26 juin 2026 portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau alerte renforcée pour la zone d'alerte des plateaux calcaires du Jura : - 26062026 arrêté préfectoral 26_N2_plateau ca...
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