Vous trouverez ci-après l'arrêté préfectoral en date du 17 juillet 2026 portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau crise pour l'ensemble du département du Doubs ainsi que la plaquette sécheresse. - 260717_arrête_26_N3_Doubs_definitif.pdf...
Vous trouverez ci-après l'arrêté préfectoral portant règlement départemental de protection contre les risques d'incendie de forêt et d'espaces naturels : - Arrêté 25-2025-03-04-00003 Règlement départemental de protection contre les risques d'incendie...
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 19 mars 2024 : - Liste des délibérations et délibérations du CMal du 19 03 2025.pdf
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du SIVOS du 13 mars 2025 : - PV signé du Comité Syndical du 13 mars 2025.pdf
Vous pourrez lire ci-après la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du SIVOS du 09 avril 2025 : - Liste délibération SIVOS du 09042025.pdf
Vous pourrez lire le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 mai 2025 en cliquant sur le lien ci-après : - PV signé du CMal du 20 05 2025.pdf
Vous pouvez lire la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du conseil municipal du 18 juin 2025 en cliquant sur le lien ci-après : - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 juin 2025.pdf
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 juin 2025 : - PV CMal du 18 06 2025.pdf
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Conseil Municipal qui s'est tenue le 11 août 2025 : - Liste des délibérations et délibérations du Conseil Municipal du 11 08 2025.pdf
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 24 septembre 2025 : - Liste des délibérations et délibérations du CMal du 24 09 2025.pdf
En cliquant sur le lien ci-après, vous pourrez lire le procès-verbal de la réunion du CCAS du 1er juillet 2025 : - PV signé du CCAS du 01 07 2025.pdf
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du CCAS du 06 octobre 2025 : - PV signé du CCAS du 6 octobre 2025.pdf
Un foyer de DNCB est confirmé dans le département du Jura. La commune concernée est Ecleux, en limitrophe du département du Doubs. Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté instituant une zone réglementée dans le département du Doubs...
Vous lirez ci-après l'agenda du relais petite enfance du Plateau de novembre décembre 2025. - Agenda novembre decembre 2025.pdf
Vous trouverez ci-joint la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du conseil municipal du 03 décembre 2025. - Liste des délibérations et délibérations du 03122025.pdf
Vous trouverez ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 3 décembre 2025 : - PV du CMal du 03122025.pdf
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations du Conseil Municipal du jeudi 18 décembre 2025 : - Listes des délibérations et délibérations du CM du 18122025.pdf
Vous trouverez ci-après la liste des délibérations et les délibérations du Conseil Municipal du 22 janvier 2026 : - Liste des délibérations et délibération du CMal du 22 01 2026.pdf
Vous pourrez lire ci-après le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 janvier 2026 : - PV du Conseil Municipal du 22 janvier 2026.pdf
Vous trouverez ci-après l'arrêté portant réduction à une voie de circulation avec alternat lors des travaux de terrassement au n°12 de la rue de la Source : - Arrêté 2026-7 rue de la Source.pdf
Vous pouvez lire ci-après le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 09 mars 2026 : - PV du CMal du 09 03 2026.pdf
Vous trouverez ci-joint la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du conseil municipal du 09 mars 2026 : - Liste des délibérations et délibérations CM du 09032026.pdf
La course cycliste Classic Grand Besançon Doubs 2026 aura lieu le vendredi 17 avril 2026. A cette occasion, un arrêté a été établi pour réglementer la circulation. Vous le trouverez ci-après : - Arrêté 2026-21 Instauration provisoire d'un sens unique...
Vous trouverez ci-aprèst la liste des délibérations et les délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026 : - Liste des délibérations et délibérations du CM du 20032026.pdf
Vous pouvez lire ci-après la liste des délibérations et les délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2026 : - Liste et délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2026.pdf
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